La Cour des Arts

MENTIONS LÉGALES

ÉDITEUR DU SITE

Le site Internet www.lacourdesarts.org est édité par La Cour des Arts, association loi 1901 basée à Tulle (19, France).

SIRET : 527 510 721 00022

Coordonnées :
La Cour des Arts
2 rue des Portes Chanac
19000 Tulle
France
Tél. : +33 5 44 40 97 37
Mail : contact@lacourdesarts.org

LA COUR DES ARTS RECOIT LE SOUTIEN DE :

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

Mathieu Leyrat – Président

CRÉATION GRAPHIQUE

Clara Audureau

HÉBERGEMENT

Gandi SAS
Société par Actions Simplifiée au capital de 630 000 € ayant son siège social au :
63-65 boulevard Masséna
75013 Paris
France

Tél. : +33 (0)1 70 37 76 61
SIREN : 423 093 459 RCS PARIS
n° de TVA : FR81423093459

https://www.gandi.net

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site ainsi que tous les éléments le composant – notamment les textes, les images fixes ou animées, la charte graphique – par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable de La Cour des Arts est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites Internet et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de La Cour des Arts.

La capture d’informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.

LIENS VERS LE SITE

La Cour des Arts autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou plus généralement interdits, et pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

FONCTIONNEMENT DU SITE

Du fait des limites de La Cour des Art liées à l’hébergement externe de son site – que le client déclare connaître – La Cour des Arts ne peut en aucune manière être tenue responsable des vitesses d’accès, des ralentissements et des difficultés d’accès au site. 

La Cour des Arts se réserve le droit d’interrompre temporairement l’accessibilité à ses services pour des raisons de maintenance et/ou d’amélioration sans droit à indemnités, et s’engage à tout mettre en œuvre pour minimiser ce type d’interruption. La responsabilité de La Cour des Arts ne saurait être engagée en cas d’introduction malveillante ou pour un piratage des pages du client et ce, malgré toutes les mesures de sécurité prises par La Cour des Arts et par l’hébergeur de son site Internet.

Des liens vers d’autres sites peuvent faire sortir le client du site Internet, La Cour des Arts n’accepte aucune responsabilité sur les sites pointés. Ces liens sont établis de bonne foi et La Cour des Arts ne saurait être tenue responsable de changements sur ces sites.

Les informations contenues dans ce site sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.

DONNÉES PERSONNELLES

Dans le cadre de nos actions, les clients peuvent être amenés à nous communiquer leurs coordonnées et informations personnelles. Nous conservons ces données sur des fichiers informatiques dédiés et les réutilisons dans le cadre de nos newsletters. 

En application des articles 38, 39 et 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez gratuitement d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données qui vous concernent.

Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez nous joindre par mail à l’adresse suivante : contact@lacourdesarts.org